REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2013

Début de séance : 20 heures 
Excusés : SIMON Jocelyn, DESORT Georges, MURE Frédéric, VITTORI Marc

Délibération : décision modificative du budget investissement 2013:
Le Conseil Municipal, sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, approuve 
les virements de crédits nécessaires (qui seront pris sur le chapitre des dépenses imprévues) pour 
l'évolution du logiciel comptable.


Délibération participation Syndicat des Eaux 2014 :
Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré décide que la participation communale 
2014 d'un montant de 1585,69€, sera assurée comme l'année précédente par un recouvrement direct sur 
les contribuables.

Renouvellement du matériel informatique de la mairie :Le matériel informatique actuel du secrétariat de mairie devient obsolète, il est nécessaire de le renouveler. Trois devis ont été présentés et après analyse le Conseil retient la proposition la société GC
INFO de St Laurent de Chamousset pour un montant d'environ 1530 € HT comprenant : un PC, un
onduleur, deux pack office 2013 ainsi que l'installation et le formatage de l'ancien PC.

Délibération attribution du lot revêtement de sol pour les travaux de la cantine :Monsieur le Maire rappelle la délibération en date du 30 juillet 2013, attribuant les lots aux entreprises sauf le lot n°4 qui reste en attente d'attribution.
Après analyse de la commission bâtiment, le Conseil à l'unanimité, décide d'attribuer le lot n°4
(Carrelage /Faience) à l'entreprise SAULNIER pour un montant de 9 534€ HT et autorise Monsieur le
Maire à signer avec l'entreprise le marché attribué.

Délibération augmentation du temps de travail pour l'agent de la cantine :Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal la demande conjointe de la Commune et de Mme Brigitte COLLOMB, Adjointe technique Territorial de 2ème classe, pour l'augmentation de son temps de
travail qui passerait de 16h à 18h par semaine au 1er janvier 2014 (ce temps de travail étant annualisé).
Le Comité Technique paritaire a donné un avis favorable dans la mesure où cette modification répond à
l'intérêt du service et aux besoins de la collectivité.
A l'unanimité le Conseil accepte cette augmentation du temps de travail.
Les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2014 au compte charge de personnel.

Choix du matériel de déneigement : Suite à la décision prise lors du dernier Conseil, trois devis ont été présentés au Conseil pour l'acquisition d'une lame et d'un semoir à sel.
L'entreprise FREDIERE à été retenue pour un montant de 12 220 €HT.

Délibération subvention au syndicat d'apiculture du Rhône :Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier transmis par le syndicat d'apiculture du Rhône concernant une demande de subvention exceptionnelle pour la construction d'un laboratoire de formations apicoles. Il rappelle que ce syndicat a été fondé en 1948 et à pour but de former et d'informer les apiculteurs adhérents (environ 100 stagiaires chaque année).
Après avoir voté, à l'unanimité, le Conseil décide d'accordé une subvention de 100€.

Questions diverses :
Illumination du village pour la fin d'année : L'installation des guirlandes sera assurée par la Commission 
Culture. Afin d'embellir  le sapin 2 autres guirlandes seront achetées pour un montant de 560,33€ TTC.
Demande de local : Le cabinet d'infirmières de Longessaigne souhaiterait un local plus vaste afin de 
pouvoir améliorer ses services. Deux locaux communaux leur ont été proposés, une réflexion est en cours.